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Marques déposées par l'association loi 1901 CODEL
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Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale
CODEL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3194349
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2012
Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale de CODEL

Présentation de la marque Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale

Déposée le 12 novembre 2002 par l'association loi 1901 CODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 CODEL domicilié(e) 4 Bis rue Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEL domicilié(e) 4 Bis Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France.

La marque Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale est expirée depuis le 12 novembre 2012.

CODEL a également déposé les autres marques suivantes : BIOGalenic Expert , Les champs du possible , Valley Pharmaceutic , PHARMABELT , Pharma Valley Business Club , Package Eurélien , PERCHEBOIS , Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges , Les Rencontres Pharma Valley , Académie de Développement


CODEL Association loi 1901 - 4 Bis rue Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France


CODEL - 4 Bis Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

. Promotion du savoir-faire des artisans et entreprises de la filière bois . Organisation de colloques, conférences. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.